Déposée le 15 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) ART'VIV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES PECHEURS ARTISANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-47 du 23 novembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ART'VIV domicilié(e) Les Viviers Gillouzic, 22820 Beg Ar Vilin à PLOUGRESCANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 009 493 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AZAM-DARLEY, AMSELLEM & Associés Maître Antoine AZAM-DARLEY - France.
La marque LES PECHEURS ARTISANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126529.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PECHEURS ARTISANS est expirée depuis le 15 octobre 2011.
ART'VIV a également déposé les autres marques suivantes : ART'VIV
ART'VIV, Société Anonyme - Les Viviers Gillouzic, 22820 Beg Ar Vilin à PLOUGRESCANT - France - SIREN 435009493
AZAM-DARLEY, AMSELLEM & Associés Maître Antoine AZAM-DARLEY - France
Inscription le 6 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431410 - Publication au BOPI 2006-04-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47
Viande, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Poissons : produits fournis par un artisan. Amandes préparées ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; boudin (charcuterie) ; caviar ; bouillons ; charcuterie ; champignons conservés ; choucroute ; conserves de viande, cornichons ; conserves de fruits, conserves de légumes ; crème (produit laitier) dattes ; écorces (zestes) de fruits ; fromages ; fruits confits ; fruits conserv dans l'alcool ; gingembre (confiture) ; huile de maïs, huile de sésame comestible ; huile de tournesol comestible, huile de colza comestible, huile d'olive comestible ; jambon ; marmelades, olives conservées ; pâtés, pâtés de foie ; pickies ; pollen préparé pour l'alimentation ; potages ; pulpes de fruits ; purée de tomates ; raisins secs ; salades de légumes, salades de fruits ; salaisons ; saucisses ; tranches de fruits ; tripes ; truffes conservées ; yaourt. Conserves de poisson ; coquillages (non vivants) ; crevettes grises (non vivantes) ; crevettes roses (non vivantes) ; crustacés (non vivants) ; écrevisses (non vivantes) ; filets de poissons, homards (non vivants) ; huîtres (non vivants) ; langoustes (non vivantes) ; mets à base de poissons ; mollusques comestibles (non vivants) ; palourdes (non vivants) ; poisson saumuré : tous ces produits étant fournis par un artisan. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Algues (condiments) ; bâtons de réglisse (confiserie) ; biscuits ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat ; bonbons ; brioches ; cannelle (épice) ; câpres ; caramels (bonbons) ; chocolat ; confiseries à base d'amandes ; clous de girofle ; condiments ; crackers ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; curcuma à usage alimentaire ; curry (condiment) ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; farines alimentaires ; flocons de céréales séchées, flocons d'avoine, flocons de maïs ; fondants (confiserie) ; gâteaux ; gaufres ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ; gingembre (condiment) ; glaces alimentaires ; grains d'anis ; infusions non médicinales ; macarons (pâtisserie) ; menthe pour la confiserie ; muesli ; noix muscade ; pain d'épices ; pâte d'amandes ; pâtes de fruits (confiserie) ; pâtes alimentaires ; pâtés à la viande ; piments (assaisonnements) ; poivre ; pralines ; quatre épices ; sel de céleri ; semoule de couscous ; sorbets (glaces alimentaires) ; vanille (aromate) ; vinaigre de bière. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) , animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt, fruits frais ; noisettes ; noix ; agrumes ; algues pour l'alimentation humaine ; amandes (fruits) ; chataîgnes fraîches ; champignons frais ; fèves brutes de cacao ; raisins frais ; tourteaux ; volaille (animaux vivants) ; truffes fraîches ; laitues ; olives fraîches ; coquillages (vivants) ; crustacés vivants ; écrevisses (vivantes) ; animaux vivants ; huîtres (vivantes) ; homards (vivants) ; langoustes (vivantes) ; moules (mollusques) (vivantes) ; œufs de poissons ; poissons vivants : tous ces produits étant fournis par un artisan. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Dépôt, gardiennage d'habits. Location de réfrigérateurs. Location de garages. Réservation de places pour le voyage (transports) . Accompagnement de voyageurs ; affrètement ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; camionnage ; courtage de fret ; courtage de transport ; courtage maritime ; déchargement ; distribution de colis ; empaquetage de marchandises ; entreposage ; fret (transport de marchandises) ; informations en matière d'entreposage ; informations en matières de transport ; livraison de marchandises ; livraison de marchandises commandées par correspondance ; location de conteneurs d'entreposage ; location d'entrepôts ; location de bateaux ; location de véhicules ; location de wagons ; organisation de voyages ; transport en bateau ; transport en chemin de fer ; visites touristiques. Traitement des matériaux. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie) . Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou de vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux) . Montage de bandes vidéo, tirages de photographies. Conservation des aliments et des boissons ; fumage d'aliments ; tous ces services étant fournis par un artisan. Pressurage de fruits. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; service vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction) . Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions. Agences de logement (hôtels, pensions) ; bars (services de) ; cafés-restaurants ; consultation sur la protection de l'environnement ; contrôle de qualité ; élevage d'animaux ; étude de projets techniques ; exploitation de brevets ; jardiniers paysagistes (services de) ; licences de propriété intellectuelle (concession de) ; pépiniéristes (services de) ; recherches biologiques ; recherches géologiques ; réservation d'hôtels ; services hôteliers.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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